1. Propriétaire du site

Le site entreprisemjs.fr est édité par M.J.S Aménagement Extérieur, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 5 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vienne sous le numéro 823 566 559.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Hostinger

3. Numéros d’identification

  • Numéro SIREN : 823 566 559

  • Directeur de la publication : Jean-Sébastien Moreno, gérant

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR79 823 566 559

  • Assurance responsabilité civile et décennale : contrat BATI Solution n° 00/S.10001.019534, souscrit par l'intermédiaire d'ENTORIA (166 rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret). Assureur : PROTECT SA, Chaussée de la Jette 221, 1080 Bruxelles (Belgique). Activité garantie : paysagiste avec construction. Couverture géographique : France métropolitaine.

4. Activité de l’entreprise

  • Activité : aménagement extérieur et espaces verts, clôtures, portails et motorisations, cours, allées et terrasses (enrobé, béton, pavés, dalles, résine), petite maçonnerie paysagère.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, même partielle, de ces éléments est interdite sans l’accord préalable de M.J.S Aménagement Extérieur.

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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